Caledosphere vs. Blogotop : Droit de réponse

Posted on by 2 comments

Suite à mon article que je trouvais personnellement équilibré et assez factuel (mais je ne suis probablement pas objectif à mon égard) sur les ennuis judiciaires de Frank de Calédosphère, j’ai reçu la demande de quelqu’un qui se présente comme étant l’avocat de la partie adverse de publier un droit de réponse.

Voici dès lors l’intégralité du message qu’il m’a été demandé de publier.

« Monsieur D entend rappeler qu’il est titulaire de la marque Française verbale BLOGOTOP n°07-13503066, ainsi que du nom de domaine « blogotop.com » depuis le 6 décembre 2005.
Dans ce cadre, Monsieur D a contacté le propriétaire du nom de domaine caledosphere.com qui avait intitulé son programme de classement de sites Internet « blogotop2.0 ».
Après avoir été contacté par Monsieur D, ce dernier a accepté le changement de nom mais cette modification n’a pas été menée à son terme, il a continué à utiliser le terme « blogotop » en sous-domaine du site « caledosphere.com » ainsi que dans son programme. Il se définissait également sur Internet en tant que président-directeur-général-en-chef de BLOGOTOP.
Par voie d’ordonnance, Monsieur le Premier Vice-Président du Tribunal de Grande Instance de PARIS a autorisé l’assignation de Monsieur T. Ce dernier a été assigné, contrairement à ses propos, à l’adresse suivante: un huissier s’est déplacé le 18 janvier 2002 au [adresse cachée] à NOUMEA (Nouvelle Calédonie), puis a essayé de le joindre par le biais de la boite postale [numéro caché] à BOURAIL (98870).
L’affaire a été entendue le 4 février 2008, date à laquelle Monsieur T ne s’est pas présenté. Il est donc faux de prétendre qu’il n’a pas été régulièrement cité. Un délai particulièrement long avait été prévu entre l’ordonnance et l’assignation pour tenir compte de son éloignement.
Il convient de rappeler, que les droits des propriétaires de marques prévalent sur les exploitations ultérieures par des tiers. On est donc loin d’un litige qui mettrait en cause une quelconque liberté d’expression.
Il convient également de rappeler que Monsieur D a contacté à plusieurs reprises Monsieur T par email et par téléphone, afin de régler amiablement ce litige, que Monsieur T n’a pas entendu supprimer de lui-même toute référence au terme BLOGOTOP. »

Fin de citation

Category: Blogging | Tags: ,

2 comments on “Caledosphere vs. Blogotop : Droit de réponse

  1. Merci juste de me dire si tu as fais exprès de supprimer mon nom de famille par rapport à ce que tu as reçu. DSL pour le dérangement….

    Chers amis

    Je confirme une nouvelle fois n’avoir jamais reçu la visite d’un huissier et encore moins signé un quelconque papier sur cette affaire. En effet ca fait bien longtemps que je n’habitait plus à cette adresse. Rappelons aussi que je vis à 22 000 Km de Paris

    Enfin, merci d’afficher cette demande sur vos blogs, c’est très important vu que mon nom de famille y apparait en clair, c’est tout de même surprenant (et important pour vous juridiquement apparemment). Lisez bien et dites moi si vous ne voyez pas d’erreur dans ce vulgaire copier coller: exemple:

    “Je vous informe qu’à défaut d’insertion de cette réponse dans les conditions convenues, je me verrai contrainte d’engager votre responsabilité sur le fondement de la diffamation et injures envers ma cliente.”
    Laurent D serait-il une femme en réalité ?

    ou encore

    “un huissier s’est déplacé le 18 janvier 2002 au 20 rue de Boulari à NOUMEA (Nouvelle Calédonie), puis a essayé de le joindre par le biais de la boite postale 2123 à BOURAIL (98870)” . Le 18 Janvier 2002 alors que cette histoire date de 2007 ? en 2002 le domaine caledosphère n’existait même pas…

    Si vous réfléchissez bien, cette quasi menace serait identique si par exemple Martinez portait plainte contre tous les blogs ou sites qui ont parlés de l’affaire Presse Citron, vous imaginez… Une vraie ineptie

    Il y a des erreurs dans le mail qui doit être publié sur vos blogs et c’est tant mieux pour moi. La roue tourne…
    Désolé du désagrément, comprenez bien que je n’ai obligé quiconque à parler de cette affaire, et vous l’avez fait naturellement comme je l’ai par exemple fait pour Eric Dupin

    Ps: Et n’allez jamais imaginer que je porterai plainte contre vos blogs parce que mon nom de famille apparait en clair. Ils affirment des choses et j’ai des preuves de ce que j’avance, maintenant, nous verrons bien. C’est un nouveau coup de pub pour BLOGOTOP qui vient tout juste de comprendre comment internet fonctionnait…

    Franck

  2. @Franck: Comme je l’ai indiqué à l’expéditeur du mail, j’ai effectivement fait exprès de supprimer ton nom de famille et ton adresse par rapport au mail original. Cela me semblait la moindre des choses de ne pas publier des coordonnées privées sans l’autorisation de leur titulaire.
    Bon courage, mais n’oublie pas de garder la tête froide ;-): web 2.0 ou pas, la loi est la loi en fin de compte et il existe des systèmes pour se défendre de façon posée.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *